Montréal-les-Sources (26)
Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Montréal-les-Sources (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2019) .
Barcelonne (26)
Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Harchéchamp (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement. (2018) .
Vercoiran (26)
Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Vercoiran (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018) .
Beauvoisin (26)
Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 5,12 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Beauvoisin (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018) .
Benivay-Ollon (26)
Réseau(x) concerné(s) : éclairage public. Longueur totale du réseau : 0,1 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Benivay-Ollon (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018) .
Condorcet (26)
Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Condorcet (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018) .
Aulan (26)
Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 1,3 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Aulan (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018) .