Plans des réseaux et des canalisations - Décret guichet unique

Mazeley (88)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Mazeley (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Harchéchamp (88)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Harchéchamp (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Sartes (88)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Sartes (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Norroy (88)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 2,8 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Norroy (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Saint Hélène (88)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 9,55 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saint Hélène (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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