Plans des réseaux et des canalisations - Décret guichet unique

Polaincourt et Clairefontaine (70)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Polaincourt et Clairefontaine (70) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Saint Serotin (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 13,43 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter des extraits […]

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Sauveterre de Guyenne (33)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et éclairage public. Longueur totale du réseau : 28,5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Sauveterre de Guyenne (33) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Celles-sur-Durolle (63)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et eau potable. Longueur totale du réseau : 84 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Celles-sur-Durolle (63) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Pruniers-en-Sologne (41)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 18,8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant […]

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Bazarnes (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Bazarnes (89) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Berles-au-bois (62)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et éclairage public. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Berles-au-bois (62) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Simencourt (62)

Réseau(x) concerné(s) : éclairage public. Longueur totale du réseau : 5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Simencourt (62) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Ghyvelde (59)

Réseau(x) concerné(s) : éclairage public. Longueur totale du réseau : 16 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Ghyvelde (59) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Ravières (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 24 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant […]

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Mussy-la-Fosse (21)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 1.5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Mussy-la-Fosse (21) est en règle vis-à-vis […]

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La Chavanne (73)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6.5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter […]

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Noyers-sur-Cher (41)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 35 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter […]

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Les Bordes (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 1 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Les Bordes (71) est en règle […]

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Pelussin (42)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 19 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Pelussin (42) est en règle vis-à-vis […]

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Châtillon-sur-Thouet (79)

Réseau(x) concerné(s) : eau pluviale et d’éclairage public. Longueur totale du réseau : 5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Châtillon-sur-Thouet (79) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2016)   .

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Saint Germainmont (08)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saint-Germainmont (08) est en règle vis-à-vis […]

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Festigny (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Festigny (89) est en règle […]

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Villeneuve d’Entraunes (06)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 15 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Villeneuve d’Entraunes (06) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Vérignon (83)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 3 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux d’eau potable et assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de […]

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Saulty (62)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saulty (62) est en règle vis-à-vis […]

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Prémont (02)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 12 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Prémont (02) est en règle vis-à-vis […]

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Oigny (21)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Oigny (21) est en règle vis-à-vis […]

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Fontenay-près-Chablis (89)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 3 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Fontenay-près-Chablis (89) est en règle vis-à-vis […]

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Exireuil (79)

Réseau(x) concerné(s) : eau pluviale. Longueur totale du réseau : 6 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie d’Exireuil (79) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Correns (83)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de […]

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Céré-la-Ronde (37)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Céré-la-Ronde (37) est en règle vis-à-vis […]

| communes

Baingeux-les-Juifs (21)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone […]

| communes

Moffans et Vacheresse (70)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et eau potable. Longueur totale du réseau : 33 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, bassins de rétention, grilles, pompes de relevage, postes de refoulement, rejets d’eaux traitées, regards localisés et […]

| communes

Injoux-Génissiat (01)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 30 km. Prestation : relevé GPS des regards; diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, bassins de rétention, grilles, pompes de relevage, postes de refoulement, rejets d’eaux traitées, regards localisés […]

| communes

Neuville-les-Dames (01)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6,6 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), et renseignement des tables attributaires en respectant la nomenclature du SIEA (Syndicat Électricité de l’Ain), vérification du […]

| communes

Sagy (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

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Poncins (42)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 9 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

| communes

Géobourgogne

GéoBourgogne : cette plateforme de mutualisation et de partage de l’information géographique à l’échelle de la région Bourgogne, met à disposition de ses utilisateurs des flux de données géographiques sur la région. En tant que partenaire et consommateur des données diffusées par GéoBourgogne (photos aériennes haute définition, limites des EPCI…), […]

| partenaires

Syndicat d’assainissement de la Vallée du Fil

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 55 km. Dans le cadre de la réforme anti-endommagement, Altermap a été sollicité par le Syndicat d’Assainissement de la Vallée du Fil pour réaliser la cartographie SIG du réseau d’assainissement des 6 communes concernées (numérisation, géoréférencement, vérifications…), définition de la […]

| syndicats

Azé (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 30 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

| communes

Clessy (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 5,5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

| communes

Cuisery (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 25 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, bassins de rétention, grilles, pompes de relevage, postes de refoulement, rejets d’eaux traitées, regards localisés et non localisés, stations, […]

| communes

Curgy (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif + eau potable. Longueur totale du réseau : 41 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes, raccords…), et du réseau d’eau potable (captages, compteurs, défenses incendie, raccords, réservoirs, tronçons, surpresseurs, […]

| communes

Damerey (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 3,5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

| communes

Flacey-en-Bresse (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 2 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

| communes

Granges (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes, bassins de régulation, postes de relevage…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone […]

| communes

Le Fay (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 1,3 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, tabourets, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le […]

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Montpont-en-Bresse (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 4 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes, postes de relevage…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages […]

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Toulon-sur-Arroux (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 47,6 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes, postes de relevage…), et du réseau d’eau potable (branchements, captages, compteurs, défenses incendie, plaques pleines, purges, réductions […]

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