Plans des réseaux et des canalisations - Décret guichet unique

Aulan (26)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 1,3 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Aulan (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Saint -Père-sur-Loire (45)

Réseau(x) concerné(s) : pluvial. Longueur totale du réseau : 8 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saint -Père-sur-Loire (45) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Saint Hélène (88)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 9,55 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saint Hélène (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Rouffignac St Cernin de Reilhac (24)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et eau potable. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Rouffignac St Cernin de Reilhac (24) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Sarton (62)

Réseau(x) concerné(s) : pluvial. Longueur totale du réseau : 1,5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Sarton (62) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)   .

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Grand Brassac (24)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 4 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Grand Brassac (24) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Serviers et Labaume (30)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Serviers et Labaume (30) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Bellechaume (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 14,5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant […]

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Briis-sous-Forge (91)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 8,6 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter des extraits […]

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Dagonville (55)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 1,8 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Dagonville (55) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Oison (45)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 2,6 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Oison (45) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Esquerdes (62)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement et pluvial. Longueur totale du réseau : 27 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Esquerdes (62) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Scrupt (51)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 1 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Scrupt (51) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Pothieres (21)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement et eau potable. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Pothieres (21) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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La Chapelle d’Aurec (43)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et éclairage public. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de La Chapelle d’Aurec (43) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Thorigny-sur-Oreuse (89)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6,8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter des extraits […]

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Nouzerolles (23)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et éclairage collectif. Longueur totale du réseau : 12 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Nouzerolles (23) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Huisseau En Beauce (41)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et éclairage public. Longueur totale du réseau : 8 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Huisseau En Beauce (41) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Polaincourt et Clairefontaine (70)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Polaincourt et Clairefontaine (70) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Saint Serotin (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 13,43 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter des extraits […]

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Sauveterre de Guyenne (33)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et éclairage public. Longueur totale du réseau : 28,5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Sauveterre de Guyenne (33) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Celles-sur-Durolle (63)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et eau potable. Longueur totale du réseau : 84 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Celles-sur-Durolle (63) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Pruniers-en-Sologne (41)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 18,8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant […]

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Bazarnes (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Bazarnes (89) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Berles-au-bois (62)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et éclairage public. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Berles-au-bois (62) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Simencourt (62)

Réseau(x) concerné(s) : éclairage public. Longueur totale du réseau : 5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Simencourt (62) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Ghyvelde (59)

Réseau(x) concerné(s) : éclairage public. Longueur totale du réseau : 16 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Ghyvelde (59) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Ravières (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 24 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant […]

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Mussy-la-Fosse (21)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 1.5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Mussy-la-Fosse (21) est en règle vis-à-vis […]

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La Chavanne (73)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6.5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter […]

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Noyers-sur-Cher (41)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 35 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique, mise en place d’un visualiseur du réseau en ligne permettant d’exporter […]

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Les Bordes (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 1 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Les Bordes (71) est en règle […]

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Pelussin (42)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 19 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Pelussin (42) est en règle vis-à-vis […]

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Châtillon-sur-Thouet (79)

Réseau(x) concerné(s) : eau pluviale et d’éclairage public. Longueur totale du réseau : 5 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Châtillon-sur-Thouet (79) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2016)   .

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Saint Germainmont (08)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saint-Germainmont (08) est en règle vis-à-vis […]

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Festigny (89)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Festigny (89) est en règle […]

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Villeneuve d’Entraunes (06)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 15 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Villeneuve d’Entraunes (06) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Vérignon (83)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 3 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux d’eau potable et assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de […]

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Saulty (62)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Saulty (62) est en règle vis-à-vis […]

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Prémont (02)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable. Longueur totale du réseau : 12 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’eau potable, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Prémont (02) est en règle vis-à-vis […]

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Oigny (21)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 5 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Oigny (21) est en règle vis-à-vis […]

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Fontenay-près-Chablis (89)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 3 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Fontenay-près-Chablis (89) est en règle vis-à-vis […]

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Exireuil (79)

Réseau(x) concerné(s) : eau pluviale. Longueur totale du réseau : 6 km. Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie d’Exireuil (79) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2017)   .

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Correns (83)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 11 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de […]

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Céré-la-Ronde (37)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée du réseau d’assainissement collectif, vérification du tracé à distance, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique. Résultat : La Mairie de Céré-la-Ronde (37) est en règle vis-à-vis […]

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Baigneux-les-Juifs (21)

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 8 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone […]

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Moffans et Vacheresse (70)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif et eau potable. Longueur totale du réseau : 33 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, bassins de rétention, grilles, pompes de relevage, postes de refoulement, rejets d’eaux traitées, regards localisés et […]

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Injoux-Génissiat (01)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 30 km. Prestation : relevé GPS des regards; diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, bassins de rétention, grilles, pompes de relevage, postes de refoulement, rejets d’eaux traitées, regards localisés […]

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Neuville-les-Dames (01)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 6,6 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), et renseignement des tables attributaires en respectant la nomenclature du SIEA (Syndicat Électricité de l’Ain), vérification du […]

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Sagy (71)

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif. Longueur totale du réseau : 7 km. Prestation : diagnostic, numérisation géoréférencée des éléments du réseau d’assainissement collectif (tronçons eaux usées, tronçons eaux pluviales, tronçons unitaires, regards, lagunes…), vérification du tracé en mairie, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet […]

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