Archives des Drôme (26) - Cartographie des réseaux pour la réforme DT-DICT

Montréal-les-Sources (26)

par altermap | Fév 24, 2021 | communes

Réseau(x) concerné(s) : eau potable et assainissement collectif.

Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique.

Résultat : La Mairie de Montréal-les-Sources (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2019)

.

par altermap | Fév 23, 2021 | communes

Réseau(x) concerné(s) : eau potable.Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique.

Résultat : La Mairie de Harchéchamp (88) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement. (2018)

.

par altermap | Fév 23, 2021 | communes

Réseau(x) concerné(s) : eau potable.

Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique.

Résultat : La Mairie de Vercoiran (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)

.

par altermap | Juin 19, 2018 | communes

Réseau(x) concerné(s) : assainissement collectif.

Longueur totale du réseau : 5,12 km.

Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique.

Résultat : La Mairie de Beauvoisin (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)

.

par altermap | Juin 19, 2018 | communes

Réseau(x) concerné(s) : éclairage public.

Longueur totale du réseau : 0,1 km.

Prestation : diagnostic, création et transfert de la zone d’implantation des ouvrages sur le Guichet Unique.

Résultat : La Mairie de Benivay-Ollon (26) est en règle vis-à-vis de la réforme anti-endommagement.(2018)

.